Projet Réponses - Réduire les POllutioNs en Santé Environnement

Comprendre la réglementation sur la pollution de l'air


Concernant la pollution de l'air, certains polluants sont réglementés par le Code de l’environnement et les directives européennes 2004/107/CE et 2008/50/CE, compte tenu de leurs effets sur la santé et l’environnement.

Les valeurs recommandées par l'Organisation Mondiale pour la Santé sont fondées sur des études épidémiologiques et toxicologiques. Elles ont pour principal objectif d’être des références pour l’élaboration des réglementations internationales et Européennes.

Il s’agit de niveaux d’exposition (concentration d’un polluant dans l’air ambiant pendant une durée déterminée) pour lesquels ou en dessous desquels les effets sont considérés comme acceptables.

Pollution de l'air : Liste des polluants réglementés*
  • Les particules ou poussières en suspension
  • Les oxydes d’azote
  • Le dioxyde de soufre
  • Les composés organiques volatils
  • Les métaux lourds
  • L’ozone
  • Les hydrocarbures aromatiques polycycliques

* (d'autres sont pour l'instant uniquement suivis et surveillés)

Les Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) sont des organismes français mesurant et étudiant la pollution de l'air ambiant. Elles sont agréées par le ministère de l'Écologie pour communiquer officiellement leurs résultats.

Dans la région PACA, c’est l’AASQA “AtmoSud” qui est en charge de surveiller la qualité de l’air. Cette surveillance a pour enjeu d’évaluer l’exposition des populations à la pollution de l'air, prévoir et surveiller la qualité de l’air pour permettre aux autorités et à chacun d’agir. Cette surveillance est basée sur des exigences réglementaires et les attentes locales sanitaires.